410 articles

• Assemblée nationale - 1ère séance du 11 juillet 2018

  12 juillet 2018, par Serge AMORICH

  Je vous prie de lire avec attention le compte rendu (document PDF ) ci-joint. Il concerne les (...)

• Réponse ministérielle du 21 juin 2018 à deux questions écrites relatives à la mémoire des Français enlevés et portés disparus durant la guerre d’Algérie entre 1954 et 1962

  11 juillet 2018, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 03797 de Monsieur Michel RAISON (Haute-Saône - Les Républicains) publiée dans le (...)

• Question écrite n° 10020 de Monsieur le Député Jean-Louis MASSON sur la douloureuse question de l’indemnisation due à la communauté harkie pour les préjudices subis à l’issue de la guerre d’Algérie

  2 juillet 2018, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 10020 de Monsieur Jean-Louis MASSON (Les Républicains - Var) publiée au JO le (...)

• À l’attention des supplétifs de statut civil de droit commun ayant déposé une demande d’allocation de reconnaissance entre le 4 février 2011 et le 19 décembre 2013 (que ce soit une première demande ou un renouvellement de demande)

  26 juin 2018, par Serge AMORICH

  Je vous communique les informations suivantes : la commission mixte paritaire chargée d’élaborer (...)

• Réponse ministérielle à la question écrite n° 7168 de Monsieur le Député Maurice LEROY concernant les militaires et civils enlevés et portés disparus durant la guerre d’Algérie entre 1954 et 1962

  26 juin 2018, par Serge AMORICH

  Question écrite n° 7168 de Monsieur Maurice LEROY (UDI, Agir et Indépendants - Loir-et-Cher) (...)