Question écrite n° 5669 de Monsieur Christophe PLASSARD (Horizons et apparentés – Charente-Maritime) publiée au JO le 21/02/2023 page 1607 Réponse publiée au JO le 06/06/2023 page 5116 Texte de la question Monsieur Christophe PLASSARD attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès (…)

Question écrite n ° 8328 de Monsieur le Député Sébastien ROME (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale – Hérault) publiée au JO le 30/05/2023 Monsieur Sébastien ROME attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens (…)

Question écrite n° 8039 de Monsieur le Député José GONZALEZ (Rassemblement National – Bouches-du-Rhône) publiée au JO le 16/05/2023 Monsieur José GONZALEZ attire l’attention de Mme la Première ministre sur la question des cimetières français en Algérie et de leur gestion, étant donné le (…)

Assemblée nationale - Séance du mardi 21 mars 2023 Dépouilles de soldats français disparus à Diên Biên Phu Mme la présidente La parole est à M. Philippe Pradal. M. Philippe Pradal Il y a soixante-neuf ans, presque jour pour jour, les troupes françaises regroupées dans la cuvette de (…)

Question écrite n° 7863 de Madame la Députée Michèle TABAROT (Les Républicains – Alpes-Maritimes) publiée au JO le 09/05/2023 Madame Michèle TABAROT appelle l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire, sur les travaux (…)

Question écrite n° 6785 de Monsieur le Député Mounir BELHAMITI (Renaissance – Loire-Atlantique) publiée au JO le 28/03/2023 page 2807 Réponse publiée au JO le 02/05/2023 page 4032 Texte de la question Monsieur Mounir BELHAMITI appelle l’attention de M. le ministre de l’intérieur et des (…)